{"id":2215,"date":"2026-09-01T13:00:00","date_gmt":"2026-09-01T13:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/eliterealestategroup.com\/?p=2215"},"modified":"2026-09-03T13:00:00","modified_gmt":"2026-09-03T13:00:00","slug":"qui-paie-notaire-vente-immobiliere-quebec","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/eliterealestategroup.com\/fr\/qui-paie-notaire-vente-immobiliere-quebec\/","title":{"rendered":"Qui paie le notaire lors d\u2019une vente au Qu\u00e9bec?"},"content":{"rendered":"<p><strong>Dans une revente r\u00e9sidentielle typique au Qu\u00e9bec, l\u2019acheteur paie habituellement le travail notarial li\u00e9 \u00e0 l\u2019achat et \u00e0 son hypoth\u00e8que, tandis que le vendeur assume les d\u00e9penses n\u00e9cessaires pour livrer un titre conforme et remplir ses propres obligations.<\/strong> Ce r\u00e9sum\u00e9 est pratique, mais il ne r\u00e8gle pas tous les cas. L\u2019acte de vente, l\u2019hypoth\u00e8que, l\u2019examen des titres, les remboursements, les radiations, les nouveaux documents et les corrections particuli\u00e8res peuvent entra\u00eener des frais distincts. La promesse d\u2019achat accept\u00e9e et le mandat du notaire doivent pr\u00e9ciser la r\u00e9partition avant la signature.<\/p>\n<p>La bonne question n\u2019est donc pas seulement \u00ab qui paie le notaire? \u00bb. Il faut plut\u00f4t demander quel travail juridique est n\u00e9cessaire, qui l\u2019a demand\u00e9, \u00e0 quelle obligation il r\u00e9pond et ce que pr\u00e9voit la transaction sign\u00e9e. Acheteur et vendeur devraient obtenir une estimation \u00e9crite, rep\u00e9rer les exclusions et confirmer qui doit fournir chaque document. Le pr\u00e9sent guide d\u00e9crit la structure courante d\u2019une revente; le notaire instrumentant doit valider les faits et les frais propres au dossier.<\/p>\n<h2>Quel est le r\u00f4le du notaire dans une transaction immobili\u00e8re?<\/h2>\n<p>Le notaire immobilier ne fait pas que t\u00e9moigner des signatures. Il examine les titres, \u00e9tudie la promesse d\u2019achat et les documents connexes, pr\u00e9pare l\u2019acte de vente, coordonne les documents hypoth\u00e9caires lorsqu\u2019il y a financement, re\u00e7oit et distribue les sommes dans son compte en fid\u00e9icommis, paie certains soldes \u00e0 m\u00eame le produit de la vente, publie les actes et rend compte aux parties.<\/p>\n<p>La port\u00e9e varie selon l\u2019immeuble et le dossier. Un achat financ\u00e9 exige les instructions du pr\u00eateur et souvent un acte d\u2019hypoth\u00e8que. Une copropri\u00e9t\u00e9 ajoute des d\u00e9clarations, des renseignements du syndicat et des ajustements. Une succession, un vendeur non-r\u00e9sident, une situation matrimoniale, une ancienne charge ou une irr\u00e9gularit\u00e9 de titre peut demander des d\u00e9marches suppl\u00e9mentaires. Un dossier simple et un dossier complexe n\u2019ont pas n\u00e9cessairement le m\u00eame prix.<\/p>\n<h2>Quels frais l\u2019acheteur paie-t-il habituellement?<\/h2>\n<p>L\u2019acheteur choisit souvent le notaire et paie les services li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition et au financement. Cela peut comprendre l\u2019\u00e9tude de la transaction, l\u2019examen des titres pour l\u2019achat, la pr\u00e9paration et la r\u00e9ception de l\u2019acte de vente, l\u2019acte d\u2019hypoth\u00e8que selon les instructions du pr\u00eateur, la publication des droits de l\u2019acheteur et la gestion des fonds n\u00e9cessaires \u00e0 la cl\u00f4ture.<\/p>\n<p>Il ne faut pas confondre le prix indiqu\u00e9 par le notaire avec tout l\u2019argent requis pour conclure. Les honoraires juridiques et d\u00e9bours de publication ne repr\u00e9sentent qu\u2019une partie du budget. L\u2019acheteur peut aussi devoir pr\u00e9voir les ajustements de taxes, certaines d\u00e9penses pay\u00e9es d\u2019avance, l\u2019assurance, les conditions du pr\u00eateur et d\u2019autres frais d\u2019acquisition. Consultez notre <a href=\"https:\/\/eliterealestategroup.com\/frais-de-cloture-quebec\/\">guide des frais de cl\u00f4ture au Qu\u00e9bec<\/a> et notre <a href=\"https:\/\/eliterealestategroup.com\/fr\/guide-premier-acheteur-montreal\/\">guide du premier acheteur \u00e0 Montr\u00e9al<\/a> pour b\u00e2tir un budget plus complet.<\/p>\n<h3>Questions \u00e0 poser avant de retenir un notaire<\/h3>\n<ul>\n<li>Quels services sont inclus dans l\u2019estimation?<\/li>\n<li>Les frais de publication, recherches, copies et taxes sont-ils inclus ou s\u00e9par\u00e9s?<\/li>\n<li>L\u2019acte d\u2019hypoth\u00e8que est-il compris, et le pr\u00eateur impose-t-il une proc\u00e9dure?<\/li>\n<li>Quels renseignements faut-il transmettre et avant quelle date?<\/li>\n<li>Quelles situations pourraient entra\u00eener des honoraires additionnels?<\/li>\n<li>Quand le montant final requis pour conclure sera-t-il confirm\u00e9?<\/li>\n<\/ul>\n<h2>Quels frais peuvent appartenir au vendeur?<\/h2>\n<p>Le vendeur demeure g\u00e9n\u00e9ralement responsable de livrer ce que le contrat et les r\u00e8gles applicables exigent de lui. Selon le dossier, il peut devoir obtenir un certificat de localisation \u00e0 jour, payer la radiation d\u2019une charge hypoth\u00e9caire existante, corriger un probl\u00e8me de titre, produire des documents de succession ou de soci\u00e9t\u00e9, fournir certaines d\u00e9clarations ou payer un autre professionnel dont le travail est n\u00e9cessaire pour rendre le titre transf\u00e9rable.<\/p>\n<p>Ces d\u00e9penses ne deviennent pas automatiquement \u00ab la facture du notaire de l\u2019acheteur \u00bb simplement parce que le notaire coordonne le tout. Le notaire peut d\u00e9duire des montants autoris\u00e9s du produit de vente et payer directement un cr\u00e9ancier ou un professionnel. Le vendeur devrait demander t\u00f4t un \u00e9tat provisoire du produit net afin de comprendre les hypoth\u00e8ques, la r\u00e9tribution de courtage, les taxes, les ajustements et les frais juridiques particuliers.<\/p>\n<p>Un certificat qui ne repr\u00e9sente plus l\u2019\u00e9tat actuel de l\u2019immeuble peut retarder ou compliquer la vente. Consultez notre <a href=\"https:\/\/eliterealestategroup.com\/certificat-de-localisation-quebec\/\">guide du certificat de localisation au Qu\u00e9bec<\/a>, surtout apr\u00e8s un agrandissement, l\u2019ajout d\u2019une piscine, une cl\u00f4ture, une modification cadastrale ou d\u2019autres travaux.<\/p>\n<h2>Qui choisit le notaire?<\/h2>\n<p>Dans plusieurs achats r\u00e9sidentiels financ\u00e9s, l\u2019acheteur choisit le notaire parce qu\u2019il paie le travail d\u2019acquisition et d\u2019hypoth\u00e8que. Toutefois, la promesse d\u2019achat accept\u00e9e peut pr\u00e9ciser le choix, un pr\u00eateur peut imposer des conditions, un promoteur peut utiliser un notaire d\u00e9sign\u00e9 pour un projet neuf ou les parties peuvent convenir d\u2019une autre formule. Il ne faut jamais pr\u00e9sumer que le choix reste ouvert apr\u00e8s l\u2019acceptation de l\u2019offre.<\/p>\n<p>Choisissez rapidement. Le notaire doit recevoir les instructions du pr\u00eateur, obtenir les documents, examiner le titre, calculer les ajustements et r\u00e9soudre les questions. Choisir uniquement selon le prix peut \u00eatre une fausse \u00e9conomie si l\u2019\u00e9tude n\u2019a pas la capacit\u00e9 de respecter la date ou si le tarif exclut des t\u00e2ches essentielles. Demandez son exp\u00e9rience immobili\u00e8re, ses d\u00e9lais de communication, son service bilingue au besoin, sa compatibilit\u00e9 avec le pr\u00eateur et l\u2019identit\u00e9 de la personne qui g\u00e9rera le dossier.<\/p>\n<h2>Les ajustements ne sont pas des honoraires de notaire<\/h2>\n<p>Les parties confondent souvent les ajustements et les honoraires professionnels. Les taxes municipales et scolaires, les charges de copropri\u00e9t\u00e9, les loyers, le mazout ou d\u2019autres montants pay\u00e9s d\u2019avance peuvent \u00eatre r\u00e9partis \u00e0 la date convenue. Une partie re\u00e7oit alors un cr\u00e9dit parce que l\u2019autre a pay\u00e9 ou encaiss\u00e9 une somme couvrant une p\u00e9riode post\u00e9rieure au transfert. Le notaire fait le calcul, mais l\u2019ajustement ne r\u00e9mun\u00e8re pas son travail.<\/p>\n<p>Lisez le projet d\u2019\u00e9tat des ajustements ligne par ligne. V\u00e9rifiez la date utilis\u00e9e, les p\u00e9riodes fiscales, le d\u00e9p\u00f4t, les inclusions, les loyers et toute somme retenue. Posez vos questions avant le jour de la signature, lorsqu\u2019il reste du temps pour retrouver un re\u00e7u ou corriger une incompr\u00e9hension.<\/p>\n<h2>Pourquoi la facture finale peut-elle changer?<\/h2>\n<p>Une estimation pr\u00e9liminaire repose sur une port\u00e9e pr\u00e9vue. Le co\u00fbt peut changer si le dossier demande des recherches suppl\u00e9mentaires, des corrections, une procuration, des v\u00e9rifications d\u2019identit\u00e9, une traduction, une fiducie, un traitement urgent, plusieurs pr\u00eateurs, un financement priv\u00e9, un suivi de radiation, des documents de succession, des r\u00e9solutions de soci\u00e9t\u00e9 ou un traitement de non-r\u00e9sident.<\/p>\n<p>Cela ne signifie pas qu\u2019il faut accepter une facture ouverte sans explication. Demandez une port\u00e9e \u00e9crite et invitez le notaire \u00e0 signaler les ajouts importants lorsqu\u2019ils apparaissent. Les deux parties devraient r\u00e9v\u00e9ler t\u00f4t les circonstances inhabituelles. Un document manquant d\u00e9couvert deux jours avant la signature risque davantage de cr\u00e9er un d\u00e9lai et du travail urgent que le m\u00eame probl\u00e8me d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019acceptation de l\u2019offre.<\/p>\n<h2>Comment la garantie l\u00e9gale influence-t-elle la pr\u00e9paration?<\/h2>\n<p>Une vente avec garantie l\u00e9gale et une vente sans garantie l\u00e9gale ne sont pas de simples variantes de vocabulaire. La promesse d\u2019achat, les d\u00e9clarations du vendeur, les d\u00e9fauts connus, les questions de titre et les exclusions convenues doivent \u00eatre coh\u00e9rents. Le notaire re\u00e7oit l\u2019acte, mais les courtiers, inspecteurs et autres professionnels interviennent souvent avant la cl\u00f4ture.<\/p>\n<p>Notre <a href=\"https:\/\/eliterealestategroup.com\/garantie-legale-vs-sans-garantie-legale-quebec\/\">comparaison de la garantie l\u00e9gale au Qu\u00e9bec<\/a> explique la d\u00e9cision immobili\u00e8re. Pour un avis juridique ou une r\u00e9daction propre \u00e0 la transaction, consultez un notaire ou un avocat du Qu\u00e9bec.<\/p>\n<h2>Liste de v\u00e9rification pour l\u2019acheteur<\/h2>\n<ol>\n<li>Confirmez la clause relative au notaire et la date de cl\u00f4ture dans l\u2019offre accept\u00e9e.<\/li>\n<li>Choisissez rapidement l\u2019\u00e9tude et v\u00e9rifiez sa compatibilit\u00e9 avec le pr\u00eateur.<\/li>\n<li>Demandez une estimation \u00e9crite avec les inclusions et exclusions.<\/li>\n<li>Transmettez de fa\u00e7on s\u00e9curitaire l\u2019identit\u00e9, le financement et les documents demand\u00e9s.<\/li>\n<li>Organisez l\u2019assurance et respectez les conditions du pr\u00eateur dans les d\u00e9lais.<\/li>\n<li>Gardez les fonds liquides et confirmez la m\u00e9thode de transfert permise.<\/li>\n<li>R\u00e9visez le projet d\u2019acte et les ajustements avant le rendez-vous.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Nos <a href=\"https:\/\/eliterealestategroup.com\/fr\/acheteurs\/\">ressources pour acheteurs \u00e0 Montr\u00e9al<\/a> aident \u00e0 coordonner la propri\u00e9t\u00e9, le financement, l\u2019inspection et la v\u00e9rification documentaire autour de cet \u00e9ch\u00e9ancier juridique.<\/p>\n<h2>Liste de v\u00e9rification pour le vendeur<\/h2>\n<ol>\n<li>Fournissez rapidement la promesse d\u2019achat, les d\u00e9clarations et les titres disponibles.<\/li>\n<li>Rep\u00e9rez le certificat de localisation et v\u00e9rifiez s\u2019il repr\u00e9sente l\u2019immeuble actuel.<\/li>\n<li>Donnez les renseignements exacts sur les hypoth\u00e8ques et cr\u00e9anciers \u00e0 rembourser.<\/li>\n<li>Signalez t\u00f4t une succession, une soci\u00e9t\u00e9, une non-r\u00e9sidence ou une procuration.<\/li>\n<li>Examinez le produit net provisoire et l\u2019\u00e9tat des ajustements.<\/li>\n<li>Confirmez ce qui doit \u00eatre retir\u00e9, r\u00e9par\u00e9 ou livr\u00e9 selon l\u2019offre.<\/li>\n<li>Gardez vos pi\u00e8ces d\u2019identit\u00e9 et disponibilit\u00e9s de signature bien organis\u00e9es.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Nos <a href=\"https:\/\/eliterealestategroup.com\/fr\/vendeurs\/\">ressources pour vendeurs \u00e0 Montr\u00e9al<\/a> aident \u00e0 structurer la mise en march\u00e9 et la n\u00e9gociation qui d\u00e9termineront ensuite le contenu du dossier notarial.<\/p>\n<h2>Questions fr\u00e9quentes<\/h2>\n<h3>L\u2019acheteur paie-t-il toujours le notaire au Qu\u00e9bec?<\/h3>\n<p>L\u2019acheteur paie couramment le travail d\u2019achat et d\u2019hypoth\u00e8que, mais toutes les d\u00e9penses juridiques ou documentaires ne lui appartiennent pas. Les obligations du vendeur, corrections de titre, radiations et services sp\u00e9ciaux peuvent \u00eatre r\u00e9partis autrement. V\u00e9rifiez l\u2019offre et l\u2019estimation \u00e9crite.<\/p>\n<h3>Le vendeur peut-il choisir le notaire de l\u2019acheteur?<\/h3>\n<p>La promesse d\u2019achat peut pr\u00e9ciser le choix ou les parties peuvent s\u2019entendre. Dans plusieurs reventes, l\u2019acheteur choisit, mais les exigences contractuelles, du pr\u00eateur ou d\u2019un promoteur peuvent modifier le processus. Confirmez avant de mandater une \u00e9tude.<\/p>\n<h3>Les frais de notaire font-ils partie de la mise de fonds?<\/h3>\n<p>Non. La mise de fonds appartient au financement du prix, tandis que les honoraires et d\u00e9bours notariaux sont des frais de cl\u00f4ture distincts. L\u2019acheteur doit garder des liquidit\u00e9s en plus de sa mise de fonds.<\/p>\n<h3>Qui paie la radiation de l\u2019hypoth\u00e8que du vendeur?<\/h3>\n<p>Le vendeur est g\u00e9n\u00e9ralement responsable de lib\u00e9rer sa charge existante afin de livrer un titre transf\u00e9rable. Le notaire de cl\u00f4ture coordonne souvent le remboursement et la radiation, puis d\u00e9duit les montants autoris\u00e9s du produit. Il doit confirmer la proc\u00e9dure exacte.<\/p>\n<h3>Quand l\u2019acheteur devrait-il contacter le notaire?<\/h3>\n<p>D\u00e8s que l\u2019offre est accept\u00e9e et que les dates sont connues. Un mandat rapide laisse le temps de recevoir les instructions du pr\u00eateur, recueillir les documents, examiner les titres et r\u00e9soudre les probl\u00e8mes avant la signature.<\/p>\n<p><strong>Expertise de l\u2019auteur :<\/strong> Logan Boyce travaille en immobilier dans le Grand Montr\u00e9al depuis 2009 et dirige Montreal\u2019s Elite Real Estate Group, une \u00e9quipe bilingue de plus de 25 courtiers. Son \u00e9quipe coordonne des dossiers d\u2019acheteurs et de vendeurs avec notaires, pr\u00eateurs et inspecteurs \u00e0 Montr\u00e9al et dans l\u2019Ouest-de-l\u2019\u00cele.<\/p>\n<p><strong>Prochaine \u00e9tape :<\/strong> Demandez au notaire envisag\u00e9 une port\u00e9e et une estimation \u00e9crites, puis faites confirmer par votre courtier que les dates, documents et obligations de l\u2019offre accept\u00e9e correspondent au plan de cl\u00f4ture.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Dans une revente r\u00e9sidentielle typique au Qu\u00e9bec, l\u2019acheteur paie habituellement le travail notarial li\u00e9 \u00e0 l\u2019achat et \u00e0 son hypoth\u00e8que, tandis que le vendeur assume les d\u00e9penses n\u00e9cessaires pour livrer un titre conforme et remplir ses propres obligations. Ce r\u00e9sum\u00e9 est pratique, mais il ne r\u00e8gle pas tous les cas. 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